La fiscalité reste une des motivations premières des investisseurs. Comment utiliser la connaissance de la situation fiscale globale d’un particulier pour proposer des solutions pertinentes ?
La notion de foyer fiscal au titre de l’IR
- Quelles sont les personnes à charge de plein droit ? Celles
susceptibles d’être rattachées ?
- Quels conseils donner vis-à-vis du PACS, de l’union libre ou
du mariage ?
- Détachement d’un enfant majeur : quels éléments prendre en
compte pour une comparaison adaptée ?
Les revenus catégoriels
- Quels sont les choix fiscaux pour les revenus professionnels et assimilés ?
- Comment les revenus exceptionnels ou différés sont-ils taxés ?
- A quel régime fiscal les revenus et plus-values du patrimoine financier et immobilier sont-ils soumis ? Dans quels cas l’option pour le barème progressif est-il préférable au PFU ?
La détermination du TMI et ses enjeux
- Comment estimer le taux marginal d’imposition d’un client ?
- Quels conseils en retirer dans le choix du PFU ou de l’IR, comme dans le choix des mécanismes de déduction ou de réduction ?
- Comment déterminer le revenu de référence et identifier ses domaines d’application ?
Le calcul de l’IR et les zones d’influence des investissements
- Qu’est-ce-que le quotient familial ? Comment est-il plafonné ?
- Déduction du revenu, droit à réduction ou crédit d’impôt : quels sont les charges et/ou investissements permettant de minorer la pression fiscale ?
- De quelle manière peut-on utiliser l’avis d’imposition pour en extraire des opportunités commerciales ?
- Pourquoi privilégier la capitalisation ?
- Opérations de défiscalisation : sur quelles assiettes sont-elles calculées ? Dans quelles limites ? Comment gérer le plafonnement des niches fiscales ?
La diversification et les produits de défiscalisation
- PERP, Loi Madelin : quelles sont leurs caractéristiques fiscales ?
- FIP, FCPI, SOFICA : comment aborder leurs spécificités pour les intégrer dans un patrimoine ?
- Défiscalisation immobilière : où se situent les impacts fiscaux ? Comment promouvoir les SCPI ? Sur quels arguments comparer un investissement immobilier et une solution financière (PEA, assurance vie, etc.) ?
Les principes de base de l’IFI
- Qui est redevable de cet impôt ? Quels sont les membres du foyer fiscal ?
- Quelles sont les obligations déclaratives ? Comment l’impôt est-il acquitté et contrôlé ?
- Quelles sont les règles du plafonnement et de la décote ?
- Reste-t-il des moyens de réduire l’impôt à payer ?
La détermination de la base imposable
- Quels sont les biens totalement ou partiellement exonérés ?
- Comment valoriser les actifs immobiliers taxables, qu’ils soient détenus directement ou via une société, un OPC, un contrat d’assurance vie ou un contrat de capitalisation ? Qu’en est-il des biens professionnels ?
- L’impact du démembrement de propriété : qui de l’usufruitier ou du nu-propriétaire supporte l’IFI ?
- Quelles sont les dettes déductibles ? Quelles en sont les particularités ?
