Nous savons que certaines situations patrimoniales, comme les donations partielles ou les donations-partages inégales, peuvent parfois sembler complexes à saisir dans Big. Ces cas spécifiques, bien que moins fréquents, méritent une attention particulière pour garantir une utilisation optimale de votre application Big.
Ci-dessous, nous vous proposons de mettre en lumière ces scénarios un peu moins intuitifs, avec des astuces et des bonnes pratiques pour vous simplifier la tâche. L’objectif ? Vous permettre de gagner en efficacité et en sérénité dans votre quotidien, même face aux cas les plus techniques.
Saisir une donation partielle
Contexte
Lorsque l’utilisateur renseigne une donation et sélectionne les biens concernés, Big retire complètement ces actifs du patrimoine du donateur. Toutefois, en cas de donation partielle, il n’est pas possible d’indiquer une quote-part de l’actif dans le formulaire de saisie de la libéralité. L’utilisateur est alors dans l’impossibilité de simuler précisément la donation partielle du client.
Saisie dans Big
Pour renseigner correctement une donation partielle dans Big, le bien donné doit être scindé en deux lignes d’actifs distinctes. Voici la procédure à suivre :
Évaluez l’actif concerné
Déterminez la valeur totale de l’actif et la part destinée à être transmise.
Par exemple : pour un bien de 400 000 €, le client décide de donner 100 000 €, ce qui laisse une part de 300 000 €.
Créez 2 actifs dans le patrimoine du client
- Actif 1 : Part restant dans le patrimoine
Cet actif représente la valeur de la part conservée (300 000 € dans notre exemple)
- Actif 2 : Part transmise
Cet actif représente la donation partielle (100 000 € dans notre exemple).
Créez la donation
Dans l’onglet Transmission du client, renseignez la donation sur l’actif correspondant à la part transmise (100 000 €).
Résultat
- Les parts restantes et transmises sont bien distinctes dans Big
- La part conservée reste disponible pour d’éventuelles transmissions ou modifications
- Cette solution garantit une gestion conforme à la réalité patrimoniale
Saisir une donation-partage inégale
Contexte
Un donateur peut choisir de favoriser certains de ces héritiers présomptifs lors d’une donation-partage et ainsi d’opérer un partage définitif des biens donnés entre ses bénéficiaires.
Saisie dans Big
À retenir
- Big traite uniquement les donations-partage aux héritiers réservataires
- Dans chaque donation-partage :
- Au moins deux héritiers réservataires doivent être cochés
- La part des héritiers non allotis est à 0% pour indiquer qu’ils ne reçoivent rien
Exemple
M. Lafleur, père de Gilles et Sophie, décide d’anticiper le partage de sa succession en donnant à Sophie son appartement situé à Lyon.
Dans l’encart Donations de l’onglet Transmission > Libéralités, cliquez sur Ajouter.
Dans la liste déroulante Type de donation, choisissez Partage.
Dans la section Biens donnés, cochez Appartement de Lyon.
Dans la section Donataires, cochez tous les héritiers réservataires, Sophie et Gilles. Ensuite, dans la colonne Répartition, sur la ligne correspondant à Gilles, cliquez sur l’icône et saisissez 0 % pour matérialiser que Gilles ne reçoit rien dans cette donation-partage.
En bas à droite de la fenêtre Donation, cliquez sur Enregistrer pour prendre en compte la donation-partage réalisée.
Dans la liste des libéralités, la donation-partage figure bien avec la répartition entre les héritiers, telle que voulue par M. Lafleur.
